Pièces isolées et petits fonds.

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1 J 117 -
Actes divers et procédures poursuivies devant les tribunaux .
monégasques intéressant la famille...
Actes divers et procédures poursuivies devant les tribunaux .
monégasques intéressant la famille Bosio, de Monaco. -
XIX ème siècle-XIX ème siècle
Présentation du contenu :
Don Louis Cappatti.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 118 -
Documents divers. - Bulles pontificales de nomination à des bénéfices ecclésiastiques et...
Documents divers. - Bulles pontificales de nomination à des bénéfices ecclésiastiques et professions de foi (7 pièces, parchemin, 6 sceaux, "scrittura bollatica") (1733-1833).
Documents relatifs à Roquebillière : enquête du juge de Roquebillière sur un vol (10 juillet 1342) ; patentes relatives à la réparation des chemins (9 pièces, 7 papiers) (4 juin 1345) ; publication d'ordonnances diverses relatives à Roquebillière (30 mars 1370) ; enquête faite par le prieur de l'église de Saint-Michel de Roquebillière au sujet de l'agrandissement de l'église (3 février 1438) ; enquête au sujet du chemin et des ponts du Chaudan (1er octobre 1485) ; privilège accordé au baile de Roquebillière de conférer les tutelles (16 octobre 1491) ; reconnaissance de la commune de Roquebillière au duc de Savoie (27 octobre 1533) ; transaction entre la communauté de Roquebillière et le prieur de Gordolon au sujet du pacage du lieu de Gordolon (20 janvier 1537) ; instrument passé entre la communauté de Roquebillière et le même prieur concernant le même objet (2 mai 1543).
Documents relatifs à Contes : compromis entre B. de Berre et P. de Châteauneuf au sujet d'une terre (3 mars 1271) ; transaction entre la communauté de Contes et noble Louis Gralhieri, coseigneur de Contes (1477).
Documents divers : Sentence d'arbitrage entre le seigneur et les habitants d'Aspremont au sujet de leurs droits réciproques, 17 févr.1354 (copie) ; extrait d'un instrument relatif à un différend entre les communautés de Sospel et de Pigna (6 janvier 1486), privilège accordé par Charles, duc de Savoie, à la communauté de Sospel à la suite de la séparation des territoires de Sospel et Moulinet (20 mai 1548), ordonnance du conseil de la viguerie de Sospel relative à l'exclusion successorale des filles dotées (4 février 1567), lettre du prince Honoré de Monaco aux syndics de Sospel au sujet de l'importation des blés (9 mai 1632), détermination des limites entre les territoires de Menton et Castillon (16 août 1660) ; sommaire des droits du duc de Savoie sur le comté de Beuil et la baronnie de Massoins (XVIIIè s.) ; pièce relative à la seigneurie de Dolceaqua (XVIIè s.) ; acensement des moulins à huile et blé de Gilette (17 oct.1622) ; supplique de la communauté de Bonson pour la construction d'un pont sur le Var (13 avril 1625) ; pièce de procédure et de comptabilité de la communauté de Contes (6 pièces) (1691-1699) ; répartition des points ou parties respectives des coseigneurs de Châteauneuf-de-Contes (XVIIIè s.) ; note sur le fief de Rigaud (XVIIIè s.) ; sommaire sur les privilèges concédés aux communautés de la viguerie du val de Lantosque et la révocation des inféodations d'Utelle, Clans, Sainte-Agnès, Belvédère, Peille (XVIIIès.) ; pièces relatives aux bois appartenant à la communauté de Tende (bois de Gauran et autres) (XVIIIè s.) ; note sur le fief de Tournefort (XVIIIè s.) ; documents relatifs aux droits de juridiction à Pont-Canavèse (Pont e Valli) en Piémont (1776). -
1271-1833
Présentation du contenu :
Don de la Bibliothèque municipale de Nice en 1924.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 118/1 -
Documents divers. - Bulles pontificales de nomination à des bénéfices ecclésiastiques et...
Documents divers. - Bulles pontificales de nomination à des bénéfices ecclésiastiques et professions de foi (7 pièces, parchemin, 6 sceaux, "scrittura bollatica") (1733-1833). -
1271-1833
Présentation du contenu :
Don de la Bibliothèque municipale de Nice en 1924.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 119 - Documents relatifs à la chapelle Saint-Georges de Villeneuve-Loubet. - XVII-XVIIIème siècle-XVII-XVIIIème siècle
Présentation du contenu :
Don Louis Cappatti.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 120 -
Papiers Mathieu Bottaro, ouvrier ajusteur à l'usine de Cannes Mandelieu de la Société Nationale...
Papiers Mathieu Bottaro, ouvrier ajusteur à l'usine de Cannes Mandelieu de la Société Nationale de Constructions Aéronautiques du Sud-Est. - Production pour la Défense Nationale durant la Deuxième guerre mondiale : prototype à l'aérodrome de Cannes Mandelieu et groupe des ouvriers posant avec le pilote devant le prototype en cours de lardage de la carlingue (2 photos) ; accident du 18 novembre 1939 aux ateliers de production : lettre d'Henri Sauvageo (directeur), citation à l'ordre de la Nation et nomination dans l'ordre de la Légion d'Honneur à titre posthume. -
1939-1939
$3 vues - Papiers Mathieu Bottaro, ouvrier ajusteur à l\'usine de Cannes Mandelieu de la Société Nationale de Constructions Aéronautiques du Sud-Est. - Production pour la Défense Nationale durant la Deuxième guerre mondiale : prototype à l\'aérodrome de Cannes Mandelieu et groupe des ouvriers posant avec le pilote devant le prototype en cours de lardage de la carlingue (2 photos) ; accident du 18 novembre 1939 aux ateliers de production : lettre d\'Henri Sauvageo (directeur), citation à l\'ordre de la Nation et nomination dans l\'ordre de la Légion d\'Honneur à titre posthume. (ouvre la visionneuse)$
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Contrat : Non
Cote(s) de reproduction :
2 Num 3560
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Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 121 - Textes manuscrits en langue niçoise copiés ou rédigés en 1946. - 1946-1946
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Don 2001.
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Contrat : Non
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Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 122 -
Imprimés divers. - "Manuel des marchands d'étoffes du département des .
Alpes-Maritimes. Usage...
Imprimés divers. - "Manuel des marchands d'étoffes du département des .
Alpes-Maritimes. Usage des tarifs pour la réduction réciproque des .
mètres, pans de France et aunes de Paris, par Charles Griffet,
ingénieur en chef des Ponts et Chaussés (s.d.) ; Convention .
nationale. Actes constitutionnels précédés de la Déclaration des .
droits de l'Homme et du Citoyen présenté au peuple français par la .
Convention Nationale du 24 juin 1793, l'an deuxième de la .
République", Nice, Cougnet, 1793 . -
1793-an XII
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 123 -
Lettre du représentant Maignet à Salicetti, représentant du peuple .
en mission à Nice, relative...
Lettre du représentant Maignet à Salicetti, représentant du peuple .
en mission à Nice, relative à la poursuite d'un navigateur ragusois .
qui avait livré sa cargaison aux Anglais. -
12 thermidor an II-12 thermidor an II
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
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Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 124 -
Attestation délivrée à la famille Tondutti que ses membres ont régulièrement prêté hommage au...
Attestation délivrée à la famille Tondutti que ses membres ont régulièrement prêté hommage au duc de Savoie pour les fiefs de Falicon, Peillon, Châteauneuf et qu'ils ont toujours été considérés comme vrais et anciens gentilshommes et chevaliers de naissance. Signature de Henri Provana, évêque de Nice, et de Philippe Provana, sénateur et préfet. -
1869-1869
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
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Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 125 -
Catéchismes du diocèse de Nice. - "Catéchisme de la diocesi de Nisso .
publicat d'ordre de...
Catéchismes du diocèse de Nice. - "Catéchisme de la diocesi de Nisso .
publicat d'ordre de Monsignor Domeneghe Galvano", Nisso, 1836 ; "Grand .
cathéchisme du diocèse publié par ordre de Monseigneur l'évêque de .
Nice", Nice, 1873. -
1836-1873
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 126 -
Dispense de mariage accordée aux futurs époux Passini Siro et .
Truchietti Valentine, veuve...
Dispense de mariage accordée aux futurs époux Passini Siro et .
Truchietti Valentine, veuve Rocchia, à Nice, paroisse .
Saint-Dominique, avec signature d'Orengo, vicaire général. -
1876-1876
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
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Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 127 - Société de Saint-Vincent de Paul de Nice ; comptes rendus et .
rapports (imprimés). - 1848-1860
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 128 -
Documents divers. - Pièces relatives au port de Villefrance .
(1817-1847) ; pièces relatives aux...
Documents divers. - Pièces relatives au port de Villefrance .
(1817-1847) ; pièces relatives aux ports de Nice et Villefranche .
(1818-1842) ; pièces relatives au mont granatique de Saint-Léger .
(1839-1842) ; pièces relatives à la construction d'un nouveau .
clocher à la Vernea de Contes (1852). -
1817-1852
Présentation du contenu :
Don des Archives municipales de Nice.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 129 -
Lettre-circulaire de Monseigneur l'Evêque de Nice aux prêtres du diocèse, comportant notamment...
Lettre-circulaire de Monseigneur l'Evêque de Nice aux prêtres du diocèse, comportant notamment les résultats du denier du culte par communes, pour 1914 (1915).
Lettre pastorale et mandements de Monseigneur Paul Rémond, Evêque de Nice pour le carême des années 1941, 1942, 1943. -
1915-1943
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 130 -
Lettre du général comte de Vedel (né à Monaco) rétablissant certains .
points de sa biographie. -
Lettre du général comte de Vedel (né à Monaco) rétablissant certains .
points de sa biographie. -
1843-1843
Présentation du contenu :
Don des Archives départementales du Vaucluse.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 131 -
"A monsieur le Sénateur Piétri. Mémoire sur diverses communes du comté de Nice, 1860". Envoyé...
"A monsieur le Sénateur Piétri. Mémoire sur diverses communes du comté de Nice, 1860". Envoyé par le notaire de Levens, Graglia, et concernant Saint-Martin-Lantosque, Valdeblore, Roubion, Rigaud, Auvare, La Croix, Puget-Rostang, Saint-Léger, Daluis et la haute vallée du Var. -
1860-1860
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 132/1 -
Compromis entre Bertrand, évêque d'Antibes et Bertrand d'Avignonet au sujet des droits...
Compromis entre Bertrand, évêque d'Antibes et Bertrand d'Avignonet au sujet des droits seigneuriaux d'Avignonet, 17 février 1219, original sur parchemin et transcription sur papier XVIIIe siècle. -
1219-XVIII ème siècle
Présentation du contenu :
Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 132/2 -
Vidimus rédigé le 6 mai 1532 à la requête de Jean de Villeneuve, seigneur de La Napoule, de...
Vidimus rédigé le 6 mai 1532 à la requête de Jean de Villeneuve, seigneur de La Napoule, de l'acte de division établi le 23 mai 1298 à l'occasion du conflit survenu entre le prévôt du chapître de la cathédrale de Grasse, seigneur pour moitié du castrum d'Avignonet et de La Napoule, et Raymond de Signe, coseigneur pour un quart. -
1298-1532
Présentation du contenu :
Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 132/3 -
Note historique sur La Napoule comportant mention d'actes de 1113, 1133, 1134, 1178 (avec copie...
Note historique sur La Napoule comportant mention d'actes de 1113, 1133, 1134, 1178 (avec copie du texte), 1239, 1387 (avec copie du texte), 1400, 1425. -
XVIII ème siècle-XVIII ème siècle
Présentation du contenu :
Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.
1 J 132/4 -
Copie d'enquêtes effectuées auprès de 58 témoins de Cannes et 8 de La Napoule et Grasse en 1327...
Copie d'enquêtes effectuées auprès de 58 témoins de Cannes et 8 de La Napoule et Grasse en 1327 et 1356 touchant au droit de pêche avec sentence du juge de Grasse, 29 août 1356, copie papier XVIIIe siècle. -
1356-XVIII ème siècle
Présentation du contenu :
Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.
Modalités d'entrée :
Contrat : Non
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

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